J.O. Numéro 300 du 27 Décembre 2001
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Texte paru au JORF/LD page 20838
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Arrêté du 14 décembre 2001 portant promotion (ponts et chaussées)
NOR : EQUP0101724A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 14 décembre 2001, M. Looten (Daniel), ingénieur en chef des ponts et chaussées, reçoit rang et prérogatives d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe à compter du 1er octobre 2001.